Genève, Suisse (mars 2024) - Documents de la session

  • Filtrer par catégorie

  • Trier par

ICP Revue n° 224 – Genève – 24-26 Mars 2024

Télécharger le document
Documents

Synthèse des travaux de Genève (mars 2024)

Télécharger le document
Documents

PowerPoint de M. Éric TAVERNIER, Secrétaire général du Sénat français, sur « De quels moyens le parlement dispose-t-il pour contrôler les dépenses publiques ? »

Télécharger le document
Documents

Agenda consolidé

Télécharger le document
Documents

Liste des nouveaux membres (26.03.2024)

Télécharger le document
Documents

Liste des nouveaux membres (25.03.2024)

Télécharger le document
Documents

Contribution de M. Liam LAURENCE SMYTH CB, Greffier de la Législation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, au débat général sur “ La relation entre le monde académique et les parlements ”

Télécharger le document
Documents

Liste des nouveaux membres (24.03.2024)

Télécharger le document
Documents

Liste des présents (26.03.2024)

Télécharger le document
Documents

Contribution de M. Liam LAURENCE SMYTH CB, Greffier de la Législation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, sur  » Correction du compte rendu parlementaire des débats « 

Télécharger le document
Documents

Contribution de M. Liam LAURENCE SMYTH CB, Greffier de la Législation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, sur “ Une discipline utile : la lettre à la bibliothèque ”

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Liam LAURENCE SMYTH CB, Greffier de la Législation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, sur “ La présence à la Chambre des communes des ministres qui sont membres de la Chambre des Lords ”

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Liam LAURENCE SMYTH CB, Greffier de la Législation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, sur « Le congé parental à la Chambre des communes du Royaume-Uni »

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Ahmed MANNA, Secrétaire général de la Chambre des représentants de l’Égypte, sur « De la présence des ministres au parlement, pour rendre compte et donner des explications sur leur gestion au sein du Gouvernement »

Télécharger le document
Documents

Communication de Mme Fiona KALEMBA, Secrétaire générale de l’Assemblée nationale du Malawi, sur « Parentalité et Parlement : Quelles sont les règles pour les parlementaires qui souhaitent prendre un congé maternité ou paternité ? (Le cas de l’Assemblée nationale du Malawi) »

Télécharger le document
Documents

Contribution du Prof. Rassmi BERUWIEN, Secrétaire général adjoint de la Chambre des représentants de Libye, sur « De la présence des ministres au parlement, pour rendre compte et donner des explications sur leur gestion au sein du Gouvernement »

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Xolile GEORGE, Secrétaire du Parlement d’Afrique du Sud, sur « Contrôle et responsabilité au sein du Parlement sud-africain: l’évolution des instruments constitutionnels, juridiques et procéduraux »

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Talip UZUN, Secrétaire général de Grande Assemblée nationale de Türkiye, sur « Les procédures favorables à l’environnement au parlement »

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Reginald S. VELASCO, Secrétaire général de la Chambre des représentants des Philippines, sur « Cadre et outils du Parlement pour un examen efficace des dépenses gouvernementales »

Télécharger le document
Documents

Communication de Dr. Silke ALBIN, Secrétaire générale adjointe du Bundestag allemand, sur « Le potentiel des conseils citoyens pour les parlements : expériences recueillies dans le cadre du premier conseil citoyen du Bundestag allemand »

Télécharger le document
Documents

Communication de M. Éric TAVERNIER, Secrétaire général du Sénat français, sur « De quels moyens le parlement dispose-t-il pour contrôler les dépenses publiques ? »

Télécharger le document